CONDITIONS GENERALES D UTILISATION

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles la société DOCAPOSTE, ci-après dénommé « le Fournisseur », met à la disposition des Utilisateurs l’application-web DOCAPOSTE RECRUTE (ci-après le « Service »), accessible à l’adresse URL https://docaposte-recrute.profils.org/offre-de-emploi/liste-offres.aspx.

L’Utilisateur accède et utilise le Service mis à sa disposition par le Fournisseur dans les conditions décrites aux présentes CGU.

Par « Utilisateur », il faut entendre toute personne physique titulaire d’un compte utilisateur et utilisant le Service.

Avant de pouvoir utiliser le Service, l’Utilisateur est invité à consulter et à accepter sans réserve les présentes CGU.

Objet du Service

Le Service a pour vocation de permettre aux candidats internes de Docaposte et aux candidats externes, ci-après les « Utilisateurs », par le biais d’une web-application, de se créer un espace candidat, de s’y connecter et de candidater aux offres d’emploi du groupe Docaposte.  

Mentions légales

Le Service est fourni par la société DOCAPOSTE Société au capital de 89 466 010,00 €, dont le siège social est si 45/47 boulevard Paul Vaillant Couturier 94200 Ivry-sur-Seine, présidé par Olivier VALLET et ayant pour Numéro Unique d’Identification 493 376 008 (RCS Créteil).

Le Service est également sous-traité par la société CEGID TALENTSOFT, sous-traitant du Groupe DOCAPOSTE au Capital de 23 247 860 euros, dont le siège social est à Lyon 9^ème 52, Quai Paul Sédallian, présidé par Monsieur Pascal Houillon et ayant pour Numéro Unique d’Identification 410 218 010 (RCS de Lyon).

Champ d’application des CGU

Toute première connexion et première utilisation du Service par l’Utilisateur seront subordonnées à l’acceptation expresse et sans réserve et au respect des présentes CGU.

L’acceptation des présentes se matérialise lors de la création de son compte, et constituera la preuve que l’Utilisateur a pris connaissance et a accepté les présentes CGU pour les futures utilisations du Service. Toute modification des présentes sera soumise à une nouvelle acception des Utilisateurs.

Toute violation des présentes autorise le Fournisseur à bloquer ou limiter l’utilisation du Service à tout Utilisateur qui en serait l’auteur, sans préjudice des indemnités que le Fournisseur pourrait réclamer.

Accès au Service – Qualité du Service

Le Service est accessible vingt-quatre (24) heures sur vingt-quatre (24), sept (7) jours sur sept (7), à l’exception :

• des cas de force majeure tels que définis par le Code civil et la jurisprudence des tribunaux français ;
• des difficultés liées à la structure des réseaux de communication ;
• des cas de suspension du Service prévus aux présentes.

Les Utilisateurs accèdent au Service par une connexion via ses identifiants (adresse mail et mot de passe), puis en acceptant les présentes CGU par l’intermédiaire d’une case à cocher.

En raison de la nature et de la complexité du réseau Internet, le Fournisseur fait ses meilleurs efforts, pour permettre l’accès et l’utilisation du Service.

Le Fournisseur ne saurait être responsable du mauvais fonctionnement :

• de l’équipement informatique ou mobile de l’Utilisateur ;
• de l’accès à Internet ou à un réseau de téléphonie mobile.

Les frais relatifs aux moyens de télécommunication restent à la charge des Utilisateurs.

Suspension du Service

Le Fournisseur se réserve le droit, en tout temps et temporairement, de suspendre, limiter ou restreindre, l'accès au Service, après en avoir avisé l’Utilisateur et ce afin de procéder à toutes opérations de mise à niveau et de maintenance. Ces opérations étant effectuées pour assurer le bon fonctionnement du Service, aucune indemnité ne pourra être réclamée par l’Utilisateur en cas d’interruption du Service.

Conditions d’utilisation

Chaque compte utilisateur est personnel à l’Utilisateur et ne peut être transféré ou cédé à un tiers. Chaque Utilisateur ne peut créer qu’un seul et unique compte.

L’Utilisateur s'engage à ce que son compte ne contienne :

• aucune information obligatoire fausse et/ou mensongère,
• aucune information ou élément portant atteinte aux droits d'un tiers.

Dans ce cadre, l’Utilisateur déclare et reconnaît qu'il est seul responsable des informations renseignées lors de la création de son compte. Il garantit l’exactitude ainsi que la véracité de toutes les données personnelles transmises et s’engage à les mettre à jour quand cela sera nécessaire. 

L’Utilisateur est responsable de la protection de son identifiant et de son mot de passe. Il s’engage à ne pas les révéler à des tiers et sera responsable de toute activité ou action réalisée depuis son compte, qu’il soit ou non l’instigateur desdites activités ou actions. Il devra signaler immédiatement au Fournisseur toute utilisation non autorisée de son compte, toute fraude, soupçon de fraude ou perte de données dès qu’il en aura connaissance. Toute utilisation d’un mot de passe fait présumer une utilisation du Service par l’Utilisateur auquel il appartient. Ainsi le Fournisseur ne pourra en aucun cas être responsable des dommages directs ou indirects subis par l’Utilisateur et résultant d’un accès frauduleux à son compte.

Le Fournisseur se réserve le droit de suspendre ou de résilier, un compte et l’accès au Service si l’Utilisateur ne respecte pas les présentes CGU, ou si une information fournie pendant la procédure d'enregistrement, ou par la suite, se révèle inexacte, frauduleuse, obsolète ou incomplète, ou viole de quelque autre façon les présentes CGU ou des droits des tiers.

Chaque Utilisateur reconnaît et accepte que le Fournisseur puisse supprimer, à tout moment et sans indemnité, un compte dont l’activité serait contraire notamment à la loi française et/ou aux règles de diffusion fixées par les présentes.

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Service dans les conditions définies aux présentes et reconnait en outre :

• être responsable de l’utilisation du Service et de ses actes. Il s’engage à utiliser le Service de façon loyale, dans le respect des présentes CGU, des lois et règlements applicables, notamment les lois relatives à la propriété intellectuelle et industrielle, à l’informatique, aux fichiers et à la vie privée ;
• s’interdire expressément toutes intrusions ou tentatives d’intrusions dans les systèmes constituant le Service, y compris le recours à l’exploration de données, à des robots ou à d’autres outils similaires de collecte et d’extraction de données en vue de collecter des informations, manuellement ou de manière automatisée, notamment les adresses de courriers électroniques, en particulier dans le but d’adresser des prospections non sollicitées, ou des chaînes de courriers électroniques ;
• s’interdire tous comportements de nature à interrompre, suspendre, ralentir ou empêcher l’accessibilité au Service, toutes actions de nature à faire peser sur les infrastructures de la plateforme une charge disproportionnée avec ses capacités, toutes atteintes aux mesures de sécurité et/ou d’authentification existant sur la plateforme, ou toute entrave ou altération du fonctionnement du Service, et notamment toute suppression ou modification des données relatives audit Service ;
• ne pas tenter de perturber le Service notamment par l’introduction de virus ou autre technologie qui nuirait à l’utilisation du Service par les autres Utilisateurs ;
• ne pas être autorisé à télécharger, reproduire, commercialiser, ou mettre à disposition de tout tiers le contenu du Service et plus généralement à accomplir tout acte de nature à porter atteinte aux droits et intérêts financiers, commerciaux ou moraux du Fournisseur, ou des autres Utilisateurs du Service.

  Sécurité du Service

  Le Fournisseur fait ses meilleurs efforts pour sécuriser le Service.

  Pour l’accès au Service, il est rappelé aux Utilisateurs qu'Internet n'est pas un réseau sécurisé. Il appartient donc à l’Utilisateur de prendre toutes les mesures nécessaires de façon à protéger, sécuriser et sauvegarder ses données.

  Le Fournisseur décline toute responsabilité quant à la propagation des virus informatiques et des conséquences qui pourraient en résulter, l’Utilisateur devant veiller à la sécurité de ses données, fichiers, réseaux et matériels.

  L’Utilisateur doit informer le Fournisseur de toute défaillance ou dysfonctionnement du Service.

  En cas de faille de sécurité, le Fournisseur informera l’Utilisateur dans les meilleurs délais et indiquera éventuellement les mesures à prendre.

  Propriété intellectuelle

  L’utilisation du Service n’emporte aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant au Fournisseur au bénéfice de l’Utilisateur.

  Les marques, les dessins, les modèles, les images, les textes, les photos, les logos, les chartes graphiques, les logiciels et programmes, les moteurs de recherche, les bases de données, les sons, les vidéos, les noms de domaines, design ou toute autre information ou support présenté par le Fournisseur sans que cette liste ne soit exhaustive, sont la propriété exclusive du Fournisseur et sont protégés par leurs droits d’auteurs, marque, brevet et tout autre droit de propriété intellectuelle ou industrielle qui leur sont reconnus selon les lois en vigueur.

  Toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle d’un de ces éléments, sans l’autorisation expresse du Fournisseur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

  En conséquence, l’Utilisateur s’interdit tout agissement et tout acte susceptible de porter atteinte directement ou non aux droits de propriété intellectuelle du Fournisseur.

  L’Utilisateur dispose simplement d’un droit d’utilisation du Service. Ce droit est accordé à titre non exclusif, révocable, non cessible, non transférable, et pour la seule utilisation du Service, à l’exclusion de toute autre finalité.

  Responsabilité

  Le Fournisseur décline toute responsabilité quant à la nature et la provenance des données reçues ou transmises via le Service.

  Le Fournisseur n’est en aucun cas responsable de la nature des données qu’il héberge ni des informations communiquées par l’Utilisateur au public et/ou aux tiers. Le Fournisseur ne pourra voir sa responsabilité recherchée ni engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d’un Utilisateur, s’il n’avait pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où il en a eu connaissance, il a agi promptement pour retirer ces informations ou en rendre l’accès impossible.

  À cet égard, le Fournisseur se réserve le droit de retirer ou de suspendre l’accès à toute donnée à la suite de la réception d’une notification de la violation des présentes ou si elle a effectivement connaissance du caractère manifestement illicite de la donnée. La responsabilité du Fournisseur ne pourra en aucun cas être recherchée en raison de ce retrait.

  Le Fournisseur n’assume aucune responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés au matériel informatique/smartphone des Utilisateurs.

  La responsabilité du Fournisseur ne saurait être engagée dans les cas suivants :

• en cas d’utilisation du Service à des fins autres que celles prévues par les CGU ;
• pour défaut d’exécution des Services du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers ;
• en cas de force majeure, telle que définie par la loi et la jurisprudence française ;
• pour le contenu de tout site internet vers lequel des liens hypertextes renvoient ;
• en cas de perte, du fait de l’Utilisateur, de données ou d'informations stockées sur la plateforme hébergeant le Service, l’Utilisateur devant réaliser les sauvegardes nécessaires à la conservation de ses données et informations ;
• en cas d'utilisation anormale, ou non conforme, ou d'une exploitation illicite du Service par tout Utilisateur, ou tout tiers ;
• en cas de non-conformité du Service aux besoins ou aux attentes spécifiques de l’Utilisateur.

  Par ailleurs, le Fournisseur ne pourra être tenu pour responsable des retards ou impossibilités de remplir ses obligations contractuelles, en cas :

• d'interruption de la connexion au Service en raison d'opérations de maintenance planifiées,
• d'impossibilité momentanée d'accès au Service en raison de problèmes techniques indépendants de la volonté du Fournisseur.

Sauf dispositions impératives contraires, la responsabilité du Fournisseur ne pourra être recherchée qu’en cas de faute ou négligence prouvée et est limitée aux dommages directs à l’exclusion de tout dommage indirect qui pourrait se produire du fait de l’utilisation du Service par l’Utilisateur, en particulier pour (i) tout type de dommages, pertes, coûts ou frais de nature spéciale, accessoire, indirecte, consécutive, punitive ou pénale, ni pour (ii) des pertes de bénéfices, pertes d’activités, pertes de contrat, pertes de jouissance, pertes de réputation ou pertes, ou dommage à des données, et ce, alors même que le Fournisseur a ou aurait dû avoir connaissance de l’éventualité d’un tel dommage.

Données à caractère personnel

Le Fournisseur respecte les exigences du Règlement Général européen sur la protection des données personnelles n°2016/679 (ci-après le « RGPD ») et a toujours mis en priorité la sécurité et la confidentialité des données et documents des Utilisateurs.

Pour les besoins du présent article, les termes utilisés avec une majuscule ont le sens qui leur est donnée par le RGPD.

Les Données à caractère personnel de l’Utilisateur font l’objet d’un Traitement par le Fournisseur en vue de fournir le Service : la création d’un espace candidat, la connexion à cet espace, et la candidature aux offres d’emploi du Groupe Docaposte.

La base légale du Traitement est l’intérêt légitime.  

Conservation des Données à caractère personnel de l’Utilisateur par le Fournisseur : les Données à caractère personnel et documents sont conservés pendant toute la durée de l’utilisation du Service, l’Utilisateur étant libre de supprimer toute Donnée à caractère personnel et document à tout moment. Le compte utilisateur est conservé jusqu’à 24 mois, période de rétention des données du candidat. Un email de renouvellement de la conservation des données du candidat est envoyé dix 10 jours avant la fin de ce délai. Si le candidat accepte le renouvellement de la conservation de ses données personnelles, une nouvelle période de 24 mois débute. En cas de silence ou de refus de conservation des données personnelles du candidat, ses données sont supprimées ou anonymisées à la fin de la période initiale de 24 mois.  

Les Données à caractère personnel relatives au compte de l’Utilisateur (identifiants, noms, prénoms) et les données techniques sont effacées après la suppression de ce compte par l’Utilisateur.

Le Fournisseur ne vend aucune Donnée à caractère personnel à des fins commerciales ou marketing, à des partenaires, sans consentement exprès des Utilisateurs.  

Néanmoins, le Fournisseur peut envoyer des communications électroniques à l’Utilisateur concernant le Service que l’Utilisateur utilise.

Conformément au RGPD, et conformément à la loi n°78-17 « Loi Informatique et Libertés » modifiée, l’Utilisateur peut accéder aux Données à caractère personnel le concernant. Il peut demander à ce que les Données à caractère personnel le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées, soient, selon le cas, rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées. Pour instruire ces demandes, l’Utilisateur a la possibilité de limiter le traitement de ses Données à caractère personnel jusqu’à la fin de l’instruction.

L’Utilisateur peut à tout moment exercer ses droits relatifs au présent article par courrier électronique à l’adresse privacy@docaposte.fr.

En cas de difficulté en lien avec la gestion de ses Données à caractère personnel, l’Utilisateur peut introduire une réclamation auprès de la CNIL ou auprès de toute autorité de contrôle compétente.

Modification des CGU

Le Fournisseur se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions du Service et/ou de son exploitation.

Dans un tel cas, l’Utilisateur devra à nouveau valider la case à cocher présentée dans les mêmes conditions que celles définies à l’article « Champ d’application des CGU ». Dans le cas où l’Utilisateur n’exprimerait pas son consentement sur une nouvelle version des CGU, il ne pourra pas poursuivre son utilisation du Service.

Convention de preuve

Conformément à l’article 1366 du Code civil, toute notification ou communication entre l’Utilisateur et le Fournisseur peut être réalisée par tout moyen électronique. Ainsi, l’Utilisateur est parfaitement informé que le Fournisseur pourra lui communiquer des informations par tout moyen électronique et dématérialisé. L’Utilisateur reconnaît que les enregistrements et sauvegardes réalisés sur le site auront pleine valeur probante entre les Parties. Ainsi, les documents électroniques feront foi entre les Parties en cas de litige.

Droit applicable et juridiction compétente

Les modalités et conditions d’utilisation du Service sont régies par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation.

EN CAS DE LITIGE DÉCOULANT DE L’INTERPRÉTATION OU DE L’EXÉCUTION DES PRÉSENTES, LES PARTIES S’ENGAGENT À RECHERCHER UNE SOLUTION AMIABLE.

À DÉFAUT DE SOLUTION AMIABLE, LE DIFFÉREND AVEC L’UTILISATEUR PROFESSIONNEL SERA DE LA COMPÉTENCE EXCLUSIVE DES TRIBUNAUX DE CRETEIL, NONOBSTANT PLURALITÉ DE DÉFENDEURS OU APPEL EN GARANTIE, MEME POUR LES  PROCÉDURES D'URGENCE OU LES PROCÉDURES CONSERVATOIRES EN RÉFÉRÉ OU PAR REQUETE.

POUR LES UTILISATEURS CONSOMMATEURS ET A DEFAUT DE SOLUTION AMIABLE, TOUT DIFFEREND DECOULANT DE L’INTERPRETATION OU DE L’EXECUTION DES PRESENTES SERA SOUMIS A UNE DES JURIDICTIONS TERRITORIALEMENT COMPETENTES EN VERTU DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, OU A LA JURIDICTION DU LIEU OU L’UTILISATEUR CONSOMMATEUR DEMEURAIT AU MOMENT DE L’ACCEPTATION DES CGU OU DE LA SURVENANCE DU FAIT DOMMAGEABLE.

PROCÉDURES D'URGENCE OU LES PROCÉDURES CONSERVATOIRES EN RÉFÉRÉ OU PAR REQUETE.

POUR LES UTILISATEURS CONSOMMATEURS ET A DEFAUT DE SOLUTION AMIABLE, TOUT DIFFEREND DECOULANT DE L’INTERPRETATION OU DE L’EXECUTION DES PRESENTES SERA SOUMIS A UNE DES JURIDICTIONS TERRITORIALEMENT COMPETENTES EN VERTU DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, OU A LA JURIDICTION DU LIEU OU L’UTILISATEUR CONSOMMATEUR DEMEURAIT AU MOMENT DE L’ACCEPTATION DES CGU OU DE LA SURVENANCE DU FAIT DOMMAGEABLE.